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- Dahir n° 1-11-91 du 27 chaabane 1432 (29 juillet 2011)portant promulgation du texte de la Constitution (Titre IX relatif aux Régions et autres Collectivités Territoriales).
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- Dahir n° 1-15-83 du 20 Ramadan 1436 (07 juillet 2015)portant promulgation de la Loi Organique 111-14 relative aux Régions.
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- Réglement Intérieur du Conseil Régional Souss Massa
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